L'essentiel des CCAG en 320 mots

Cet ouvrage constitue une aide à la rédaction des documents particuliers des
différents marchés publics et s’adresse à toute personne participant à leur
mise en oeuvre.


Les CCAG, issus des six arrêtés du 30 mars 2021 modifiés, font usage d’une
nouvelle terminologie et de nouveaux concepts, qui imposent d’observer une
nouvelle rigueur juridique pour les acteurs de la commande publique.
Contenant 320 entrées, cet ouvrage permet d’appréhender de manière simple et
rapide les principales notions utilisées dans ces nouveaux cahiers de clauses.
Chaque définition est placée dans son contexte réglementaire et
jurisprudentiel. Un tableau indique également la ou les clauses des CCAG qui
citent la notion étudiée.
Mais au-delà de la terminologie, il permet de comprendre les innovations de la
réforme de 2021, notamment l’introduction du RGPD, du BIM, de la
réglementation liée à la crise sanitaire, des nouvelles stipulations sociales
et environnementales, de la clause de réexamen, de l’infogérance ou encore de
la révision des pénalités de retard.
Ce dictionnaire offre un éclairage sur les implications concrètes des
différents régimes et ce, pour les deux parties au contrat : décompte général
et définitif, forclusion, cession de créances, délégation de paiement,
investissement, modification unilatérale, prestation supplémentaire,
résiliation, mémoire de réclamation, etc. Il définit également des termes plus
spécifiques comme, notamment, les surestaries, les jours de planche ou les
intempéries.